Exploitation technique des aéronefs

Certification d'un exploitant des services aériens :
  Arrêté N° 544-00 du 02 novembre 2000

Système qualité d’un exploitant de services aériens
  Circulaire N° 428-03 du 12 mars 2003

Procédure de délivrance du CTE et Programme d'inspections et surveillance continue des exploitants :
  Circulaire N° 1269-02 DAC/DSA

Procédures d'exploitation :
  Préparation et exécution des vols :
    Arrêté N° 948-02 du 27 mai 2002

  Agréments opérationnels :
    CAT II/III : Instruction N° 162-90 AA/D du 24 août 1990

  MNPS : circulaire N° 970-94 DAC/DTA/ST du 14 juin 1994

  ETOPS : Circulaire N° 99-02 DAC/DSA du 09 mai 2002

Performances des aéronefs
  Arrêté N° 1460-02 du 12 septembre 2002

Masse et centrage :
  Circulaire N°2537-09 DAC/DTA/ST du 14 novembre 1996

Équipements généraux et spécifiques des aéronefs :
  Arrêté N° 1390-02 du 02 septembre 2002

Conditions d'exploitation à observer par :
  Les membres d'équipage de conduite:
   Annexe 1 à l'arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002

 Le personnel navigant de cabine :
   Annexe 2 à l'arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002

 Les agents techniques d'exploitation :
   Annexe 3 à l'arrêté n° 1397-02 du 02 septembre 2002

Les manuels :
  Manuel d'exploitation : Circulaire N° 189-00 du 07 février 2000

Temps de Vol, Amplitudes et Périodes de Repos :
  Arrêté N° 344-69 du 28 mai 1969

Sécurité du transport des marchandises dangereuses
  Arrêté N° 780-03 du 15 avril 2003

Instruction technique N° 2645 du 21 décembre 2005 relative à l’inspection au sol des aéronefs des exploitants aériens étrangers desservant les aéroports marocains

Enquête sur les accidents d'aviation :
  Articles N° 106 à 114 du décret de base

Limitations de temps de Vol :
  Arrêté N° 926-08 du 23 mai 2008